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Principe de spécialité

Le principe de spécialité en droit des marques est le principe selon lequel une marque est protégée uniquement dans un domaine d’activité restreint, à savoir le domaine délimité par la liste des produits et services couverts par la marque.

Des marques identiques déposées pour des produits différents doivent coexister.

En effet, une marque est protégée contre toute utilisation d’un nom identique ou similaire pour des produits et services identiques ou similaires.

Le principe de spécialité indique que, lorsqu’une marque est utilisée par un tiers pour des produits et services qui ne sont ni identiques ni similaires, le titulaire de la marque ne peut pas empêcher cet usage, car son monopole de marque ne porte que sur les produits et services identiques ou similaires.

Le principe de spécialité connaît cependant des exceptions : l’exception majeure est la marque de renommée.

Une marque de renommée peut être protégée dans certaines conditions, même pour des produits et services qui ne sont pas similaires.

Pour les marques qui ne sont pas des marques de renommée, le principe de spécialité s’applique.

Le principe de spécialité met en œuvre l’analyse des produits et services et la recherche de la similarité des produits et services.

Qu’est-ce que le principe de spécialité ?

Voir aussi :

Principe de spécialité

marque renommée

produits et services

classes

recherche de similarité

similarité des produits et services

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