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Recherche de similarité

La recherche de similarité, appelée aussi recherche de similitude, consiste à rechercher toutes les marques similaires à une marque afin de déterminer si un signe est disponible.

La recherche de similarité prend en compte les critères prévus par le droit des marques pour estimer si un signe est similaire à un autre. La similarité va donc s’apprécier sur les plans intellectuel, phonétique et visuel.

En pratique, des moteurs de recherche créent une liste de marques contenant les mêmes lettres : le même début, la même fin ou le même milieu, la même séquence de consonnes, la même de séquence de voyelles, et les marques phonétiquement similaires.

La recherche de similitude (ou de similarité) diffère de la recherche à l’identique, plus limitée, qui va rechercher les marques identiques ou contenant la même suite de lettres.

Qu’est-ce qu’une recherche de similarité ?

Voir aussi :

recherche d’antériorité

disponibilité du signe

marque française

marque de l’UE

marque communautaire

marque européenne

EUIPO

INPI

similarité des signes

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