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Recherche d’antériorité de marque

La recherche d’antériorité de marque a pour but de déterminer la disponibilité d’un signe ou la disponibilité d’une marque.

La recherche d’antériorité de marque va s’appuyer soit sur une recherche à l’identique, soit sur une recherche de similarité.

La recherche d’antériorité effectuée par un avocat spécialiste en droit des marques peut être plus ou moins complète et plus ou moins détaillée.

La recherche d’antériorité la plus complète aura un coût plus élevé, puisque l’avocat spécialiste en marque passera plus de temps sur l’étude et la recherche d’information.

La recherche d’antériorité va se faire principalement parmi les marques déposées. On va rechercher les marques déposées dans les classes qui sont potentiellement identiques et similaires au dépôt de marque que l’on souhaite effectuer.

On va rechercher les signes identiques ou similaires.

La recherche d’antériorité peut être effectuée en ligne, sur les bases de données gratuites. Elle ne couvrira pas alors toutes les variations ni les marques qui seraient seulement similaires et non identiques.

Qu’est-ce qu’une recherche d’antériorité de marque ?

Voir aussi :

avocat spécialiste en propriété intellectuelle

Avocat spécialiste en dépôt de marque

recherche de similarité

recherche d’antériorités

similarité des signes

similarité des produits et services

disponibilité du signe

nom de marque

droits antérieurs

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